Accord de licence

Cibeo-software (ou ses concédants) vous accorde une licence personnelle, non exclusive, non transférable, non sous-licenciable et non commerciale pour installer et/ou utiliser le Produit (en tout ou en partie), ainsi que tout autre Produit (la « Licence »), pour une durée déterminée, jusqu'à ce que vous ou cibeo-software décidiez de résilier ce CLUF. Vous vous engagez à ne pas utiliser, ni autoriser d’autres à utiliser, le Produit ou cette Licence à des fins commerciales, à moins d’obtenir une licence commerciale spécifique de cibeo-software. Des mises à jour, mises à niveau et modifications peuvent être nécessaires pour continuer à utiliser le Produit sur certaines plateformes.

Le cas échéant, le Produit peut inclure des fonctionnalités tierces gérées par des fournisseurs externes, soumises à des conditions ou coûts supplémentaires. Vous devez respecter ces conditions supplémentaires. Par exemple, si le Produit intègre une fonctionnalité de connexion via des réseaux sociaux, vous devrez respecter les Conditions d'utilisation associées à l'API correspondante. Veuillez examiner soigneusement ces conditions et coûts additionnels.

Il est interdit, directement ou indirectement, de vendre, louer, prêter, concéder sous licence, distribuer, commercialiser ou exploiter le Produit ou l'une de ses parties de manière commerciale, de procéder à l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler, adapter, reproduire ou créer des œuvres dérivées du Produit (sauf si une fonctionnalité spécifique le permet, comme la création de contenu généré par l’utilisateur, auquel cas vous devrez créer un compte et respecter les Conditions générales), de supprimer, modifier ou contourner toute indication de droit d’auteur, marque déposée ou toute autre information légale présente dans le Produit, et d’exporter ou réexporter ce Produit ou toute copie en violation des lois ou réglementations applicables.

Lors de l’utilisation du Produit, vous acceptez de respecter toutes les lois, règles et régulations en vigueur. Vous ne pouvez utiliser le Produit que de la manière prévue par ce dernier.

Voici quelques exemples non exhaustifs des comportements interdits :

• Créer, utiliser, partager ou publier tout contenu (texte, images, sons, vidéos, etc.) en lien avec le Produit qui enfreindrait une obligation de confidentialité, violerait des droits de propriété intellectuelle ou de vie privée, ou encouragerait des actes illégaux (par exemple, piratage, distribution de logiciels contrefaits).

• Propager des virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques, fichiers corrompus ou autres dispositifs nuisibles via le Produit, ou participer à des attaques contre les serveurs de cibeo-software, du Produit, ou de ses prestataires de services et partenaires.

• Créer, fournir ou utiliser des méthodes alternatives d'accès au Produit, telles que des émulateurs de serveur.

• Spammer le chat, qu’il s’agisse d’une utilisation personnelle ou commerciale, en perturbant la conversation avec des messages répétitifs similaires.

• Transmettre ou partager du contenu jugé offensant par cibeo-software, notamment un langage nuisible, menaçant, abusif, diffamatoire, obscène, sexuellement explicite ou discriminatoire selon la race, l’origine ethnique ou toute autre caractéristique.